Raphael Thys
À Boutcha, où il a constaté le 4 avril l’horreur des exactions russes contre les civils, le président Volodymyr Zelensky a déclaré que ces crimes de guerre seront « reconnus dans le monde comme un génocide »1. Le mot a paru excessif à un certain nombre de commentateurs, qui comprennent la nécessité de formuler l’indignation en termes forts, mais qui font remarquer que des crimes de guerre, et même des crimes contre l’humanité, ne suffisent pas à constituer un génocide. « L’intention de génocide », fait-on valoir, est difficile à établir2. Elle n’est d’ailleurs pas nécessaire au combat politique et judiciaire contre les crimes visés : on n’atténue en rien la condamnation morale de ces crimes en évitant de les qualifier de génocide ; on ne se prive d’aucun des moyens de poursuite pénale que ces crimes appellent. Certains ajoutent même — et c’est une inquiétude légitime — qu’à parler trop vite de génocide, on risque de faire le jeu de la propagande poutinienne qui dénonce la « diabolisation » de la Russie par l’Occident3.
Dans le même temps, le 3 avril, l’agence d’information officielle russe RIA Novosti, une voix autorisée du Kremlin, a publié une tribune, signée Timofeï Sergueïtsev, qui expose sans fard la signification du projet russe de « dénazification » de l’Ukraine4.
Cette dénazification, y est-il dit, « sera inévitablement une désukrainisation » et une « déseuropéanisation ». Il est impossible de citer ici l’intégralité de ce texte à la fois halluciné et très calculé, reposant sur le procédé typiquement totalitaire d’une inversion méthodique du langage : après avoir désigné comme « nazi » et complice d’un « génocide du peuple russe » tout Ukrainien qui refuse l’invasion russe, après avoir assimilé la démocratie pluraliste de type « occidental » à un totalitarisme nazi, l’auteur présente un programme de « dénazification » (dans la suite du « processus de Nuremberg », ose-t-il écrire) qui ressemble à s’y méprendre à ce qu’était le programme nazi dans sa partie impérialiste (distincte du projet d’extermination des juifs). Un « nettoyage total » des élites doit se prolonger dans la « punition » d’une « partie importante des masses populaires », qui sera réprimée par les moyens de la « guerre » avant d’être soumise à une « rééducation » totale qui ne pourra pas durer « moins d’une génération » et qui mettra fin à l’existence de l’Ukraine en russifiant sa population.
Il n’est pas excessif de désigner cette tribune comme un appel au génocide au sens de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide adoptée à l’unanimité par les Nations Unies en 1948. Cette Convention, qui stipule dans son article III que « l’incitation directe et publique à commettre le génocide » fait partie des actes qui doivent être punis, engage dans son article V ses parties contractantes (dont la Russie) à prévoir des « sanctions pénales efficaces » contre « les personnes coupables de génocide ou de l’un quelconque des autres actes énumérés à l’article III »5.
Le génocide est né à Lviv
La notion de génocide a été inventée par Raphael Lemkin, juriste lvivien, aussi important pour l’histoire du droit pénal international que Herst Lauterpacht. Ce dernier, formé à Lviv lui aussi, a élaboré la notion de « crime contre l’humanité ». Les deux concepts sont nés de l’observation d’abord du traitement subi par le peuple Arménien de la part de l’empire ottoman, et ensuite des événements de la seconde guerre mondiale. Dans son Retour à Lemberg [Lviv], le juriste Philippe Sands note que la différence entre les deux notions a été la suivante : « crime contre l’humanité » vise la protection des individus, alors que « génocide » vise la protection des groupes.
Dans la préface de son livre de 1944, La domination de l’Axe dans l’Europe occupée6, Lemkin précise que le génocide est effectué par une attaque synchronisée sur des aspects différents de la vie des peuples attaqués : sur le champ politique (en détruisant des institutions), sur le champ social (en détruisant la cohésion sociale de la nation, en tuant ou faisant disparaitre son intelligentsia susceptible de la guider spirituellement), sur le champ culturel (en interdisant ou en détruisant les institutions culturelles, en instrumentalisant la formation), sur le champ économique, biologique, de l’existence physique (le rationnement de la nourriture, les meurtres de masse), religieux et moral.
L’aspect biologique est essentiel pour comprendre la notion de génocide, distincte pour Lemkin de la « dénationalisation ». Cette dernière notion est insuffisante car elle ne fait pas référence à la « dégradation physique » de la nation (mais uniquement à ses manifestations sociales) et néglige le fait que l’imposition du modèle national de l’oppresseur passe par un ensemble d’agressions physiques, de déportations, de mise sous tutelle par un envahisseur. Lemkin voit le phénomène de génocide, dont il observe les manifestations au XXe siècle, comme une rupture historique. Il souligne que, en Europe, les guerres d’extermination de l’Antiquité et du Moyen-Age avaient été remplacées dans les temps modernes par des guerres entendues comme des « activités contre les armées et les États ». Les populations civiles étaient moins touchées, et quand elles l’étaient l’intention n’y était pas forcément. Or les actions militaires contre les Arméniens, contre les Juifs et les Polonais, constituaient un retour vers un type de violence dont on croyait pourtant s’être défait7 : une violence qui visait à annuler les populations en tant que telles, que ce soit par des moyens directement meurtriers (massacres, famines) ou par des moyens moins sanglants (dispersions et déplacements de population, empêchement des naissances, transfert des enfants, mesures induisant l’affaiblissement physique ou la détresse psychique des populations ciblées).
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La définition proposée par l’inventeur de la notion n’a pas été reprise telle quelle par les traités internationaux. La Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, adoptée par les Nations Unies en 1948, entrée en vigueur en 1951 et reprise mot pour mot dans les statuts de plusieurs tribunaux internationaux et hybrides, rendit la signification de la notion plus étroite. Le génocide concernait désormais « le crime monstrueux de la destruction en masse de nations, races et groupes religieux [et] requérait l’intention spécifique d’anéantir tous les habitants d’un pays appartenant à de tels groupes de façon à ce que des parties considérables de ces groupes soient exterminées », note Lemkin8.
Soulignons cependant que le texte de la Convention ne définit pas le génocide par la « destruction totale » mais par « l’intention de détruire, ou tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, comme tel » (nous soulignons). Notons également que la Convention, sur la base de cette définition, admet que le crime de génocide peut être constitué par des actions non meurtrières, telles que les « mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe » ou le « transfert forcé d’enfants du groupe à un autre groupe »9. Un génocide peut être réalisé sans massacres, par des politiques de stérilisation. C’est sur la base d’une rigoureuse analyse juridique de cette définition que le « Tribunal Ouigour », constitué par un groupe d’avocats et d’experts des droits humains, a montré que la politique chinoise envers la population ouïgoure a un caractère génocidaire10.
Que se passe-t-il en Ukraine aujourd’hui ?
Le 12 avril 2022, Joe Biden a repris le terme de « génocide » déjà avancé par le président ukrainien pour décrire la situation ukrainienne11. Le lendemain, le président français a pris ses distances relativement à cette notion. « Je serais prudent avec les mots », a-t-il noté, en soulignant que des « crimes de guerre » ont bien été commis, mais que le génocide — qui devrait obliger les États qui utilisent ce terme à « devenir cobelligérants » — « doit être qualifié par des juristes, pas par des politiques »12.
Qui a raison ? Dans Terres de sang, Snyder note que les discussions des historiens au sujet de la qualification d’un crime de masse de génocide sont souvent justes mais peu fécondes. « Mais cela ne nous mène pas bien loin », écrit-il, que de donner ce nom à un crime. Philippe Sands s’est récemment exprimé dans le même sens en soulignant que « le crime contre l’humanité n’est pas moins terrible que le génocide » et que « les étiquettes mises sur les atrocités qui sont commises n’ont pas vraiment d’importance. » : tout en reconnaissant que « l’existence d’une rhétorique génocidaire est indéniable » et qu’il est possible que des actes commis à Marioupol ou à Boutcha puissent être qualifiés de génocidaires », il note qu’un usage précipité du mot pourrait conduire à de déplaisants échecs juridiques13.
Il y a deux intentions qui doivent s’y exprimer : « l’intention de détruire » un certain groupe « en tant que tel ». Selon Lemkin, des groupes politiques et économiques pouvaient faire objet du génocide, mais les Soviétiques ont tout fait pour que le terme génocide exclue de tels groupes. Snyder note que cela permettait de présenter les phénomènes tels que Holodomor (la famine en Ukraine soviétique) « comme quelque peu moins génocidaire, car elle visait une classe, les koulaks, ainsi qu’une nation, les Ukrainiens »14. Et cela contrairement aux intentions de Lemkin qui considérait la famine ukrainienne comme un génocide. Il ne faut pas oublier, ajoute Snyder, que malgré les vertus juridiques de la loi qui permet de lutter contre les génocides, cette loi particulière « a été co-rédigée par certains des meurtriers ».
© AP Photo/Rodrigo Abd
Le texte publié par RIA Novosti – et plusieurs autres prises de positions dans les médias russes depuis – s’inscrit dans cette politique historique russe élaborée depuis longtemps autour de la notion de génocide. Leur projet de la lutte contre l’Ukraine est écrit très précisément pour éviter les termes qui font allusion à l’ethnie, à l’identité (supposée ou réelle) biologique ou à un peuple, car ils rejettent toute identité ukrainienne. En apparence, cela les rend immune à l’accusation de génocide – dont ils accusent les Ukrainiens.
Mais il s’agit ici d’une réécriture de l’histoire en fonction des besoins stratégiques. Les actions de l’armée russe en Ukraine montrent l’intention de la destruction et de l’humiliation de la population civile, l’écrasement de leur identité et de leur intégrité, par les meurtres, viols et les mutilations. Les corps des Ukrainiens sont marqués, tout signe de résistance a été officiellement qualifié d’un geste d’adhésion au « nazisme », donc ouvrant la voie vers l’extermination physique de ceux qui ne se laissent pas détruire psychiquement par un régime de terreur.
Ces pratiques sont conformes à l’idéologie proclamée par le texte publié par RIA Novosti, qui en déniant le droit des Ukrainiens à exister en tant que tels manifeste une intention génocidaire au sens de « l’intention de détruire, ou tout ou en partie, un groupe national comme tel ». Le projet de « désukrainiser l’Ukraine » par l’élimination physique de ses élites, la destruction de l’intégrité mentale (« rééducation ») des masses populaires qui refusent l’annexion à la Russie, « l’éradication » de toute identité européenne démocratique, le transfert de populations15 est un projet typiquement génocidaire au sens de la Convention de 1948.
Le génocide dans la propagande russe
La notion de génocide est aujourd’hui utilisée par Moscou pour désigner le prétendu processus qui aurait été mis en place par les Ukrainiens et se dirigeant contre les Russes. La propagande russe maitrise ce terme de façon déjà assez experte, et elle sait l’employer de façon qui permet renverses les rôles des bourreaux et des victimes.
Timothy Snyder rappelle par exemple que Sergei Glazyev, conseiller de Poutine (lecteur de Gumilev et adepte de Carl Schmitt), a été rendu relativement célèbre grâce à la publication en anglais de son livre sur ce thème : Genocide : Russia and the New World Order (1999). Rendu disponible au lecteur anglophone avec l’aide active de l’agitateur américain Lyndon LaRouche, personnage plus que trouble, l’ouvrage prétend que les transformations des années 1990 ont été mises en place par les Juifs néolibéraux dans le but de détruire le pays. Dans son récit, cette destruction portait justement le nom de génocide. La notion a donc commencé à fonctionner en russe de cette façon : le génocide, c’est ce que les Russes subissent constamment de façon insidieuse. Une grande campagne de communication, qui déployait le même vocabulaire, eut lieu autour de l’invasion de l’Ukraine en 2014. Et elle est réitérée aujourd’hui.
Selon Snyder, les tenants de ces thèses, éternels innocents d’un pays qui n’a jamais jugé les crimes staliniens, ont développé un schizo-fascisme : « de vrais fascistes qualifiant leurs adversaires de « fascistes », rejetant la responsabilité de l’Holocauste sur les Juifs, traitant la Seconde Guerre mondiale comme un argument en faveur de plus de violence »16. Dans cette vision du monde, l’ennemi « fasciste » était l’étranger plutôt que le capitaliste, ce qui permettait d’assumer le passé stalinien au titre de la gloire de la « grande guerre patriotique » et d’interpréter le présent à travers le filtre imaginaire d’une pérennité du conflit.
À cette instrumentalisation du génocide s’ajoute, dans le cas ukrainien, le fantasme relatif aux terres qui appartiennent à l’Ukraine, à Kiev, le lieu de naissance du premier prince russe baptisé (Volodimir I), à la Crimée, le lieu de son baptême. Les Ukrainiens sont déshumanisés, comme l’ont été d’autres peuples massacrés par l’armée de Poutine – pensons notamment aux Syriens. Mais les Ukrainiens sont en plus un objet d’acharnement identitaire pour les Russes. Leur récit historique a rendu impossible la coexistence des deux pays. Dans le temps long, il faut contribuer à défaire ce récit. Mais dans l’immédiat, il ne faut pas écarter des outils juridiques qui permettent de s’opposer au génocide qui pourrait se produire devant nos yeux.
On ne peut donc récuser simplement les déclarations de Zelensky. La question est bel et bien ouverte : assistons-nous en Ukraine à un projet génocidaire de la part du régime poutinien ? Si le projet russe est celui qu’annonce Timofeï Sergueïtsev — et pour le moment les actes de barbarie qui sont commis ne permettent pas de nier que ce soit le cas — alors la réponse devra être positive.
L’enjeu n’est pas uniquement symbolique — ne serait-ce que parce que le symbolique a des effets concrets dans le réel. Il s’agit tout d’abord d’opposer un rejet sans équivoque au récit poutinien qui accuse l’Occident et l’Ukraine de génocide au moment même où la Russie est seule à mener une guerre d’agression. Il s’agit ensuite de se donner des moyens d’agir vraiment, à l’échelle internationale, et de se tenir prêt à reconnaître, si nécessaire, une tentative de génocide dont existent déjà des signes dans les discours comme dans les actes.
Sources
- « Guerre en Ukraine : à Boutcha, Zelensky dénonce des “crimes de guerre” qui seront reconnus comme “génocide” », RTBF, 4 avril 2022, https://www.rtbf.be/article/guerre-en-ukraine-a-boutcha-zelensky-denonce-des-crimes-de-guerre-qui-seront-reconnus-comme-genocide-10968983
- Voir l’excellente cartographie des débats donnée par Laurent Geslin et Ludovic Lamant, « Massacre de civils à Boutcha : “L’intention de génocide est difficile à prouver” », Mediapart, 4 avril 2022, https://www.mediapart.fr/journal/international/040422/massacre-de-civils-boutcha-l-intention-de-genocide-est-difficile-prouver
- Anne-Bénédicte Hoffner, « Ukraine, charge de la preuve », La Croix, 13 avril 2022, https://www.la-croix.com/Debats/Ukraine-charge-preuve-2022-04-13-1201210247 : « Rien ne serait pire que de décrédibiliser le travail, patient et minutieux, des enquêteurs et des juges. »
- Voir la traduction française de l’article publiée en ligne à l’adresse https://www.leshumanites.org/post/le-mein-kampf-de-poutine-d%C3%A9nazification-de-l-ukraine-l-effrayante-tribune-de-t-sergue%C3%AFtsev, ainsi que l’analyse de Françoise Thom, « Les idéologues russes visent à liquider la nation ukrainienne », Desk Russie, 6 avril 2022, https://desk-russie.eu/2022/04/06/les-ideologues-russes.html
- Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, https://www.ohchr.org/fr/instruments-mechanisms/instruments/convention-prevention-and-punishment-crime-genocide
- R. Lemkin, Axis rule in occupied Europe, laws of occupation, analysis of government, proposals for redress, Washington, Carnegie Endowment for International Peace, 1944.
- Il va de soi que ce diagnostic ne vaut que dans les limites de l’Europe ou de l’ainsi nommé « Occident » et ne prend pas en compte les violences extrêmes exercées par l’Occident dans le cadre des différentes colonisations, depuis la destruction des peuples américains natifs au XVIe siècle jusqu’aux millions de morts du Congo belge et au génocide des Héréros et des Namas. La gestion anglaise de la Grande Famine irlandaise du milieu du XIXe siècle demanderait ici un examen spécifique.
- A. Rabinbach, « Raphael Lemkin et le concept de génocide [Raphael Lemkin and the concept of genocide] », C. Drevon (trad.), Revue d’Histoire de la Shoah, vol. 189, n 2, 2008, p. 511-554
- Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, Article II : « le génocide s’entend de l’un quelconque des actes ci-après, commis dans l’intention de détruire, ou tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, comme tel : a) Meurtre de membres du groupe ; b) Atteinte grave à l’intégrité physique ou mentale de membres du groupe ; c) Soumission intentionnelle du groupe à des conditions d’existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle ; d) Mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe ; e) Transfert forcé d’enfants du groupe à un autre groupe. »
- Voir « La Chine est responsable d’un “génocide” des Ouïgours, selon des experts réunis à Londres », Le Monde, 10 novembre 2021. Le rapport est disponible à l’adresse https://uyghurtribunal.com/wp-content/uploads/2021/12/Uyghur-Tribunal-Summary-Judgment-9th-Dec-21.pdf
- « Guerre en Ukraine : Joe Biden dénonce un “génocide” et renchérit son aide militaire », Libération, 13 avril 2022, https://www.liberation.fr/international/amerique/guerre-en-ukraine-joe-biden-denonce-un-genocide-et-rencherit-son-aide-militaire-20220413_DBWOECOB4NFWPIFMM25R2FXGWM/
- « Un génocide en Ukraine ? Macron répond à Zelensky sur l’emploi du mot », Huffington Post, 14 avril 2022, https://www.huffingtonpost.fr/entry/ukraine-macron-repond-a-zelensky-sur-lutilisation-du-terme-genocide_fr_62580417e4b052d2bd5ef612
- « Guerre en Ukraine : “Le crime contre l’humanité n’est pas moins terrible que le génocide” », entretien avec Philippe Sands, La Croix, 14 avril 2022, https://www.la-croix.com/Debats/Guerre-Ukraine-Le-crime-contre-lhumanite-nest-pas-moins-terrible-genocide-2022-04-14-1201210357
- T. Snyder, Terres de sang : L’Europe entre Hitler et Staline, P.-E. Dauzat (trad.), Paris, Gallimard, 2012
- Dans les termes de Timofeï Sergueïtsev : « pour atteindre les objectifs de dénazification, il est nécessaire de soutenir la population, de la faire passer en Russie après l’avoir libérée de la terreur, de la violence et de la pression idéologique du régime de Kiev, après l’avoir sortie de l’isolement informationnel. Bien sûr, il faudra un certain temps pour que les gens se remettent du choc de l’action militaire et soient convaincus des intentions à long terme de la Russie », d’où la « création d’organismes permanents de dénazification pour une période de 25 ans. »
- T. Snyder, The Road to Unfreedom : Russia, Europe, America, London, Bodley Head, 2018
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